au titre de l'année 2024, sur la liste d'aptitude aux grades de la hors classe et de la classe normale des directeurs d'établissement sanitaire social et médico-social des établissements
mentionnés aux 1° à 6° de l'article L. 5 du code général de la fonction publique
II. - Au titre du II (1°et 2°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié, portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 2024, sur la liste d'aptitude aux grades de la hors classe et de la classe normale des directeurs d'établissement sanitaire social et médico-social des établissements
mentionnés aux 1° à 6° de l'article L. 5 du code général de la fonction publique
II. - Au titre du II (1°et 2°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié, portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 2024, sur la liste d'aptitude aux grades de la hors classe et de la classe normale des directeurs d'établissement sanitaire social et médico-social des établissements
mentionnés aux 1° à 6° de l'article L. 5 du code général de la fonction publique
II. - Au titre du II (1°et 2°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié, portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 2024, sur la liste d'aptitude aux grades de la hors classe et de la classe normale des directeurs d'établissement sanitaire social et médico-social des établissements
mentionnés aux 1° à 6° de l'article L. 5 du code général de la fonction publique
I. - Au titre du I (1° et 2°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié, portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 2024, sur la liste d'aptitude aux grades de la hors classe et de la classe normale des directeurs d'établissement sanitaire social et médico-social des établissements
mentionnés aux 1° à 6° de l'article L. 5 du code général de la fonction publique
I. - Au titre du I (1° et 2°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié, portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 2024, sur la liste d'aptitude aux grades de la hors classe et de la classe normale des directeurs d'établissement sanitaire social et médico-social des établissements
mentionnés aux 1° à 6° de l'article L. 5 du code général de la fonction publique
I. - Au titre du I (1° et 2°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié, portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 2024, sur la liste d'aptitude aux grades de la hors classe et de la classe normale des directeurs d'établissement sanitaire social et médico-social des établissements
mentionnés aux 1° à 6° de l'article L. 5 du code général de la fonction publique
II. - Au titre du II (1°et 2°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié, portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 2024, sur la liste d'aptitude aux grades de la hors classe et de la classe normale des directeurs d'établissement sanitaire social et médico-social des établissements
mentionnés aux 1° à 6° de l'article L. 5 du code général de la fonction publique
II. - Au titre du II (1°et 2°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié, portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 2024, sur la liste d'aptitude aux grades de la hors classe et de la classe normale des directeurs d'établissement sanitaire social et médico-social des établissements
mentionnés aux 1° à 6° de l'article L. 5 du code général de la fonction publique
II. - Au titre du II (1°et 2°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié, portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 2024, sur la liste d'aptitude aux grades de la hors classe et de la classe normale des directeurs d'établissement sanitaire social et médico-social des établissements
mentionnés aux 1° à 6° de l'article L. 5 du code général de la fonction publique
I. - Au titre du I (1° et 2°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié, portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 2024, sur la liste d'aptitude aux grades de la hors classe et de la classe normale des directeurs d'établissement sanitaire social et médico-social des établissements
mentionnés aux 1° à 6° de l'article L. 5 du code général de la fonction publique
I. - Au titre du I (1° et 2°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié, portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 2023, sur la liste d'aptitude aux grades de la hors classe et classe normale des directeurs d'établissement sanitaire social et médico-social des établissements
mentionnés aux 1° à 6° de l'article L. 5 du code général de la fonction publique
II. - Au titre du II (1° et 2°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
au titre de l'année 2023, sur la liste d'aptitude aux grades de la hors classe et classe normale des directeurs d'établissement sanitaire social et médico-social des établissements
mentionnés aux 1° à 6° de l'article L. 5 du code général de la fonction publique
II. - Au titre du II (1° et 2°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
au titre de l'année 2023, sur la liste d'aptitude aux grades de la hors classe et classe normale des directeurs d'établissement sanitaire social et médico-social des établissements
mentionnés aux 1° à 6° de l'article L. 5 du code général de la fonction publique
II. - Au titre du II (1° et 2°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
au titre de l'année 2023, sur la liste d'aptitude aux grades de la hors classe et classe normale des directeurs d'établissement sanitaire social et médico-social des établissements
mentionnés aux 1° à 6° de l'article L. 5 du code général de la fonction publique
II. - Au titre du II (1° et 2°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
au titre de l'année 2023, sur la liste d'aptitude aux grades de la hors classe et classe normale des directeurs d'établissement sanitaire social et médico-social des établissements
mentionnés aux 1° à 6° de l'article L. 5 du code général de la fonction publique
I. - Au titre du I (1° et 2°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
au titre de l'année 2023, sur la liste d'aptitude aux grades de la hors classe et classe normale des directeurs d'établissement sanitaire social et médico-social des établissements
mentionnés aux 1° à 6° de l'article L. 5 du code général de la fonction publique
I. - Au titre du I (1° et 2°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
au titre de l'année 2023, sur la liste d'aptitude aux grades de la hors classe et classe normale des directeurs d'établissement sanitaire social et médico-social des établissements
mentionnés aux 1° à 6° de l'article L. 5 du code général de la fonction publique
II. - Au titre du II (1° et 2°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
au titre de l'année 2023, sur la liste d'aptitude aux grades de la hors classe et classe normale des directeurs d'établissement sanitaire social et médico-social des établissements
mentionnés aux 1° à 6° de l'article L. 5 du code général de la fonction publique
II. - Au titre du II (1° et 2°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
au titre de l'année 2023, sur la liste d'aptitude aux grades de la hors classe et classe normale des directeurs d'établissement sanitaire social et médico-social des établissements
mentionnés aux 1° à 6° de l'article L. 5 du code général de la fonction publique
II. - Au titre du II (1° et 2°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
au titre de l'année 2023, sur la liste d'aptitude aux grades de la hors classe et classe normale des directeurs d'établissement sanitaire social et médico-social des établissements
mentionnés aux 1° à 6° de l'article L. 5 du code général de la fonction publique
II. - Au titre du II (1° et 2°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
au titre de l'année 2023, sur la liste d'aptitude aux grades de la hors classe et classe normale des directeurs d'établissement sanitaire social et médico-social des établissements
mentionnés aux 1° à 6° de l'article L. 5 du code général de la fonction publique
II. - Au titre du II (1° et 2°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
au titre de l'année 2023, sur la liste d'aptitude aux grades de la hors classe et classe normale des directeurs d'établissement sanitaire social et médico-social des établissements
mentionnés aux 1° à 6° de l'article L. 5 du code général de la fonction publique
II. - Au titre du II (1° et 2°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
au titre de l'année 2023, sur la liste d'aptitude aux grades de la hors classe et classe normale des directeurs d'établissement sanitaire social et médico-social des établissements
mentionnés aux 1° à 6° de l'article L. 5 du code général de la fonction publique
II. - Au titre du II (1° et 2°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
au titre de l'année 2023, sur la liste d'aptitude aux grades de la hors classe et classe normale des directeurs d'établissement sanitaire social et médico-social des établissements
mentionnés aux 1° à 6° de l'article L. 5 du code général de la fonction publique
II. - Au titre du II (1° et 2°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
au titre de l'année 2023, sur la liste d'aptitude aux grades de la hors classe et classe normale des directeurs d'établissement sanitaire social et médico-social des établissements
mentionnés aux 1° à 6° de l'article L. 5 du code général de la fonction publique
I. - Au titre du I (1° et 2°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
au titre de l'année 2023, sur la liste d'aptitude aux grades de la hors classe et classe normale des directeurs d'établissement sanitaire social et médico-social des établissements
mentionnés aux 1° à 6° de l'article L. 5 du code général de la fonction publique
I. - Au titre du I (1° et 2°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
au titre de l'année 2023, sur la liste d'aptitude aux grades de la hors classe et classe normale des directeurs d'établissement sanitaire social et médico-social des établissements
mentionnés aux 1° à 6° de l'article L. 5 du code général de la fonction publique
I. - Au titre du I (1° et 2°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
au titre de l'année 2023, sur la liste d'aptitude aux grades de la hors classe et classe normale des directeurs d'établissement sanitaire social et médico-social des établissements
mentionnés aux 1° à 6° de l'article L. 5 du code général de la fonction publique
I. - Au titre du I (1° et 2°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
au titre de l'année 2023, sur la liste d'aptitude aux grades de la hors classe et classe normale des directeurs d'établissement sanitaire social et médico-social des établissements
mentionnés aux 1° à 6° de l'article L. 5 du code général de la fonction publique
I. - Au titre du I (1° et 2°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
